Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUILE R
BACACIER INDUSTRIES YOU STEEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4290710
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2026
TUILE R de BACACIER INDUSTRIES YOU STEEL

Présentation de la marque TUILE R

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACACIER INDUSTRIES YOU STEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUILE R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACACIER INDUSTRIES YOU STEEL domicilié(e) 14 Rue Verte - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 164 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABSAROKA, M. Jean DECORPS domicilié(e) 11 AVENUE Léonard de Vinci, BP 40021 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France.

La marque TUILE R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUILE R arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

BACACIER INDUSTRIES YOU STEEL a également déposé les autres marques suivantes : YOUSTEEL , YOUSTEEL , YOU STEEL , TUILE R


BACACIER INDUSTRIES YOU STEEL, Société par Actions Simplifiée - 14 Rue Verte - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 531164267


ABSAROKA, M. Jean DECORPS - 11 AVENUE Léonard de Vinci, BP 40021 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Métaux commun brut ou mi-ouvrés ; Alliages de métaux communs ; carreaux métalliques pour la construction ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; couvertures de toits métalliques ; couvertures de toit métalliques ; lattes métalliques ; lambris métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; toitures métalliques ; tuiles métalliques pour toiture ; marquises (construction) métalliques ;

Services de charpenterie métallique ; conseils en construction ; travaux de couverture de toits ; informations en matière de construction ;

Distribution (livraison) de produits métalliques ; livraison de produits métalliques commandés par correspondance.